Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITAN
The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises)

Numéro de dépôt :
1552920
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 28 septembre 1989 par The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises), domicilié(e) NCR House, 5th Floor, 2 Roseburn Gardens, Edimbourg, EH12 5NJ, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 28 septembre 1999.

The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises a également déposé les autres marques suivantes : LOGOMATS , TEXSTRONG , LOGOLABELS , EBONY


The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises) - NCR House, 5th Floor, 2 Roseburn Gardens, Edimbourg, EH12 5NJ, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Membranes de toiture ou de couverture sous forme de matériaux en feuille élastomère.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.